Hébergement et publication
Site édité et publié par RBCM Consulting
Siège social : 4 passage du Montenegro 75019 Paris
Tél. : +33 7 82 00 10 17
RCS PARIS 819 633 900
Hebergeur :
OVH SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Directeur de la publication
Stages Geobiologie
E-mail : info@stages-geobiologie.fr
Propriété intellectuelle, copyright et droits d’auteur
Les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site, à l’exception des contributions des utilisateurs, sont la propriété exclusive de Stages Géobiologie. La reproduction de tous documents publiés par Stages Géobiologie sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites, sauf si l’accord préalable écrit de Stages Geobiologie a été obtenu.
Les photos d’illustrations utilisées sur le site sont libres de droits et téléchargées sur le site Pixabay : https://pixabay.com/fr/service/faq/. Leur utilisation à des fins commerciales est autorisée.
Protection des données
Stages Geobiologie garantit la protection et la sécurité des informations personnelles enregistrées sur son site internet.
Nous rappelons que, conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, chacun dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Si vous souhaitez faire rectifier ou supprimer certaines données, envoyez-nous un mail à info@stages-geobiologie.fr
Pour plus d’informations : www.cnil.fr.
La totalité des bases de données de ce site est protégée par les dispositions de code de la propriété intellectuelle issues de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 sur la protection juridique des bases de données. Toute extraction, copie ou réutilisation d’une partie du contenu de toute base de données est illicite.
Protection contre l’exploitation des informations
Stages Géobiologie ne peut être tenue responsable de l’interprétation et/ou de l’usage d’une ou plusieurs informations contenues dans ce site, et des conséquences de cette interprétation et/ou de cet usage.
L’exploitation éventuelle d’une ou plusieurs informations de ce site est faite sous la seule responsabilité de l’utilisateur, et Stages Géobiologie ne peut être tenu responsable d’aucune manière en relation avec cette exploitation et/ou les conséquences de celle-ci.
Responsabilité
Stages Géobiologie s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Stages Géobiologie ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
En conséquence, Stages Géobiologie décline toute responsabilité :
• pour toute interruption du site ;
• pour survenance de bogues ;
• pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
• pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
• et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences.
Liens
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Stages Géobiologie ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Stages Géobiologie ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Stages Géobiologie ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Droit applicable
Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux de Paris seront compétents.